Archives du mot-clef : domaine public

Qu’est-ce qui est dans le domaine public ?

Bruno Racine a publié vendredi dernier une tribune dans Le Monde, dans laquelle il défend l’approche suivie par la BnF dans les partenariats public-privé pour la numérisation d’œuvres du domaine public contre les nombreuses critiques exprimées, y compris ici. Lionel Maurel a publié ce matin dans Actualitté et sur son blog une analyse détaillée qui […]

En quoi il y a bien expropriation du patrimoine commun

Lionel Maurel, co-signataire avec Daniel Bourrion, Mélanie Dulong de Rosnay et moi de la tribune Bientôt expropriés du patrimoine commun ? parue dans Libération d’hier, a publié un très utile texte pour clarifier l’ensemble du vocabulaire en jeu dans le débat sur les récents et espérons bientôt annulés accords de partenariat public-privé pour la numérisation d’œuvres […]

Nous devons empêcher la privatisation du domaine public

Le site Actualitté a commenté hier un communiqué diffusé par le ministère de la Culture dans lequel Louis Gallois (Commissaire général à l’investissement) et Bruno Racine (président de la Bibliothèque nationale de France) annoncent la signature de deux nouveaux partenariats public-privé en matière de numérisation du patrimoine physique détenu par la bibliothèque. Ces accords se […]

Les bibliothèques publiques peuvent-elles vendre ou capturer les droits du public ?

Le 12 mai dernier, je suis intervenu dans une conférence sur la loi et l’accès à la culture dans la société de l’information (Law and Access to Culture in the Information Society) organisée par la fondation Antoni Tàpies à Barcelone. Simon Bell, responsable des accords stratégiques et licences à la British Library et Gloria Pérez-Salmerón, […]

Le manifeste pour le domaine publicThe Public Domain Manifesto

Les entités intellectuelles appartiennent au domaine public, sauf s’il absolument nécessaire de rendre possible leur appropriation temporaire, et même alors, seulement si cela n’entraîne pas de conséquences inacceptables. in Droits intellectuels positifs et échanges d’information 10 ans après ces formulations, 12 ans après les analyses antérieures de James Boyle, le domaine public a enfin son […]

Les à-côtés du rapport Zelnik

Pour une analyse générale des recommandations du rapport issu de la mission Zelnik, on lira le communiqué de presse de La Quadrature du Net. Les limites de ce document ne permettaient cependant pas d’y inclure tous les éléments dignes d’être commentés. Voici quelques bonus. Des critiques faibles de la contribution créative Commençons par ce dont […]