Deux occasions manquéesTwo missed opportunities


Une nécrologie du Monde (accès libre pour un temps limité) nous informe de la mort du biologiste danois Bent Skovmand le 6 février dernier. En la lisant, je me rend compte de l’occasion manquée. J’aurais pu connaître mieux son travail, entrer en contact avec lui pour comprendre mieux la relation qu’il voyait entre les banques de préservation de semences (dont il fut le pionnier et le constructeur infatiguable) et l’amélioration collaborative des semences qu’il pratiquait et défendait. J’aurais pu mieux comprendre ce qu’il pensait des semences hybrides pour diverses plantes et sa vision de ce que devrait être la gouvernance des banques de semence. Je peux toujours le faire, mais sans son aide.

Il y a une deuxième occasion manquée, pas seulement pour moi, mais pour nous tous. Nous aurions pu l’écouter lui plutôt que des médiocres lobbies comme EuropaBio et nous abstenir d’accepter la brevetabilité des séquences génétiques. Nous aurions pu l’écouter lui plutôt que la Novlangue de la directive 98/44/CE (voir ci-dessous). Nous aurions du savoir contrer la désinformation effectuée au Parlement européen sur ce texte par Alain Pompidou pour convaincre quelques collègues parlementaires de changer leur vote de rejet de 1995 et d’approuver les brevets sur les séquences génétiques (un fait d’armes pour lequel il fut remercié plusieurs années plus tard par sa nomination comme président de l’Office européen des brevets). Mais là aussi il n’est pas trop tard. Bent Skovmand n’a jamais cessé de s’opposer aux brevets sur les séquences génétiques, bien qu’il soit devenu pessimiste à propos de la possibilité de s’en débarasser. Je suis quand à moi convaincu qu’on reviendra un jour sur cette brevetabilité. Mais quand ?


La langue de bois de l’article 5 de la directive 98/44/CE :
1. Le corps humain, aux différents stades de sa constitution et de son développement, ainsi que la simple découverte d’un de ses éléments, y compris la séquence ou la séquence partielle d’un gène, ne peuvent constituer des inventions brevetables.
2. Un élément isolé du corps humain ou autrement produit par un procédé technique, y compris la séquence ou la séquence partielle d’un gène, peut constituer une invention brevetable, même si la structure de cet élément est identique à celle d’un élément naturel.
La novlangue des dispositions concernant les variétés végétales est encore pire car elle répartie dans plusieurs articles et repose sur des dépendances logiques compliquées.



An obituary in the New York Times informs us of the death on 6 February of the Danish biologist Bent Skovmand. Reading it I measure a lost opportunity. I could have learned more about his work, could have contacted him to understand better which relation he saw between biodiversity and seed preservation banks (of which he was a pioneer and leading builder) and collaborative seed amelioration which he advocated. I could have understood better what he thought of hybrid seeds for various plants, and his vision of what should be the governance mechanisms for seed banks. I can still try to do it, but without his help.

However, there is a second opportunity that was lost for all of us. We could have listened to him rather than to mediocre lobbies such as EuropaBio and then we would have abstained from accepting patents on gene sequences. We could have listened to him rather than to the new speak of the 98/44/CE directive (see below). We should have been able to debunk the misrepresentations of the text by Alain Pompidou who convinced a few Members of the European Parliament to change their 1995 vote and approve gene sequence patents in 1998 (a deed for which he was several years later thanked by his nomination as President of the European Patent Office). But there also, it’s not too late. Bent Skovmand never stopped arguing against gene sequence patentability, though he was pessimistic about getting rid of them. I am for myself convinced that it will be rejected one day, but when?


The newspeak of the 98/44/CE directive‘s article 5:
1. The human body, at the various stages of its formation and development, and the simple discovery of one of its elements, including the sequence or partial sequence of a gene, cannot constitute patentable inventions.
2. An element isolated from the human body or otherwise produced by means of a technical process, including the sequence or partial sequence of a gene, may constitute a patentable invention, even if the structure of that element is identical to that of a natural element.
The newspeak regarding plant varieties is even worse as it is spread in several articles using complex logical dependencies.

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